MENTIONS LEGALES

1. Site Internet Leclerc Briant

Bienvenue sur le site dédié à la marque Leclerc Briant et accessible via l’adresse URL leclercbriant.fr (ci-après dénommé le « Site »). En accédant à ce site Internet, vous acceptez les termes et conditions tels que définis ci-dessous. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces mentions légales, nous vous prions de bien vouloir quitter ce Site immédiatement. Leclerc-Briant peut à tout moment modifier ces mentions légales et il vous appartient de les réexaminer chaque fois que vous accédez au Site.

2. Présentation générale

Dénomination :
Leclerc-Briant S.A.S.
S.A.S. au capital social de 2 032 500 euros
RCS de Reims : 325 397 875
Adresse du siège social : 67 rue Chaude Ruelle 51200 Epernay FRANCE
TVA FR 90 325 397 875

Téléphone : +33 3 26 54 00 56
E-mail: info@leclercbriant.com

Directeur de Publication : Mr Zeimett – Directeur Général de Leclerc-Briant
Conception et réalisation : BrandOn & Alexandre Dupuis 70 rue Jean Doucet 16470 Saint Michel
Edition : Leclerc-Briant S.A.S.

Hébergement : Infomaniak
Infomaniak Network SA
société de droit suisse basée à Genève
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse
N° IDE & TVA : CHE-103.167.648
https://support.infomaniak.com
Accès à nos Conditions Générales de Vente.

3. Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du site leclercbriant.fr constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à lapropriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images..., ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données...) sont la propriété de Leclerc-Briant au titre du droit d’auteur et au titre du droit du producteur de la base de données.

En vertu de cette propriété, Leclerc-Briant peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l’accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.

Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable de Leclerc-Briant en application des articles L.122-4 et L.342-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Les exceptions pour usage privé
Conformément à l’article L.122-5 du Code, les œuvres présentes sur ce site ne peuvent être utilisées que dans un cadre privé et non exclusif par tout utilisateur du site. Ceci signifie que tout utilisateur a le droit de reproduire pour stockage sur un ordinateur monoposte aux fins de représentation sur un écran unique et de reproduction, en un exemplaire unique pour copie de sauvegarde ou impression papier.

Chaque utilisateur peut effectuer des reproductions sur papier dans la mesure où celles-ci ressortent du domaine de la copie privée à usage non collectif.

4. Bases de données

Leclerc-Briant, en tant qu’auteur et producteur de la base de données que constitue le site, est titulaire de tous les droits inhérents à la base de données.

Ainsi, conformément à l’article L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, Leclerc-Briant interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées ou pédagogiques.

5. Responsabilités

Le non-respect des règles exposées ci-dessus entraînera, sauf obtention de l’accord préalable et expresse de Leclerc-Briant, une violation des droits de propriété intellectuelle.

Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de Leclerc-Briant.

Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l’adresse :

Monsieur le Directeur Général de Leclerc-Briant – 67 rue Chaude Ruelle 51200 Epernay

Dans la limite de ce que la législation applicable permet, ni Leclerc-Briant, ni ses sociétés apparentées – y compris, mais sans toutefois s’y limiter, tous les dirigeants, administrateurs, salariés et agents – ne seront responsables à votre égard de dommages et intérêts, préjudices ou torts de quelque nature qu’ils soient (y compris, mais sans toutefois s’y limiter, les dommages et intérêts pour préjudice direct ou indirect, correspondant aux frais annexes encourus, les dommages et intérêts particuliers et à caractères répressif, les bénéfices perdus ainsi que les dommages résultant de la perte de données, des délais de transmission, de la défaillance ou d’une interruption de service, d’une erreur, d’une omission, d’une imprécision dans le contenu), découlant de ou en relation avec l’utilisation ou avec l’impossibilité d’utilisation de ce Site, que ce soit au titre d’une garantie, sur le plan contractuel ou délictuel ou à tout autre titre, sans se préoccuper de savoir si Leclerc-Briant a été ou non négligente ou a eu connaissance de l’éventualité de la survenance de tels dommages.

Vous vous engagez à ne pas transmettre vers ce Site tout contenu illégal, contrefaisant, comminatoire, diffamatoire, scandaleux ou tout autre contenu qui pourrait constituer ou encourager un comportement qui porterait atteinte à la loi. Leclerc-Briant se réserve le droit de filtrer les envois des personnes qui manifesteraient avec persistance un comportement contraire aux présentes mentions légales.

6. Liens

Leclerc-Briant n’est en aucun cas responsable du contenu des éventuels sites vers lesquels le Site vous dirige (à l’exclusion des siens). Leclerc-Briant ne dispose d’aucun contrôle sur ces sites, ne les édite pas et ne les surveille pas.

7. Exploitations interdites

Toute commercialisation totale ou partielle de la présentation originale du site et/ou de son contenu, auprès des tiers et sous quelque forme que ce soit est strictement interdite.

Est expressément interdit toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage (éléments audio, vidéo, graphiques, textuels).

La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.

8. Marques et logos

Les marques et logos sont la propriété de Leclerc-Briant.Toute reproduction et/ou utilisation sans l’accord préalable de Leclerc-Briant engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les peines prévues aux articles L.335-2, L.713-2, L.713-3 et L.716-1 du Code de la propriété intellectuelle.

9. Contacter Leclerc-Briant

Pour toutes demandes ou sollicitations, vous pouvez adresser un courriel à
info@leclercbriant.com

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10. Cookies

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11. Données nominatives

Toute personne dont les données nominatives figurent sur le site leclercbriant.fr ou qui sont utilisées dans le cadre des lettres d’information diffusées, des forums, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données auprès de Leclerc-Briant à l’adresse mail suivante : (art. 34 de la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978) info@leclercbriant.com

12. Spécificités du site consacré aux boissons alcooliques

Ce Site fait la promotion de boissons alcooliques sous la marque Leclerc Briant. Nous vous demandons de bien vouloir quitter ce Site si la loi de votre pays de résidence ne vous y autorise pas l’accès

13. Ethique

Les partenaires de Leclerc-Briant s’engagent personnellement et pour les personnes dont ils répondent à respecter et faire respecter en tous points les principes édictés par Leclerc-Briant.

14. Loi applicable et Juridiction compétente

Les partenaires de Leclerc-Briant s’engagent personnellement et pour les personnes dont ils répondent à respecter et faire respecter en tous points les principes édictés par Leclerc-Briant.

CREDITS

© Leclerc-BriantConception et réalisation : © BrandOn & Alexandre DupuisPhotos : Studio Luminescence & Serge Chapuis